Titre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer

Code de l'éducation · articles R681-1 à D687-2 · 16 articles

01Sommaire

Subdivisions

02Articles

Les 16 articles

  1. Chapitre Ier : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte

    Art. R681-1Pour leur application en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à Mayotte, les dispositions du présent livre font l'objet des adaptations prévues au présent chapitre.
  2. Art. D681-2Dans les régions académiques de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique, de La Réunion et de Mayotte, la référence au directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt est remplacée…
  3. Art. D681-3Pour l'application à Mayotte de l'article D.
  4. Art. D681-4Pour l'application en Guyane et en Martinique de l'article D.
  5. Art. R681-5Pour l'application de l'article R.
  6. Art. R681-6Pour l'application du 2° du I de l'article R.
  7. Art. R681-7Pour l'application de l'article R.
  8. Art. R681-8Pour l'application de l'article R.

  9. Chapitre V : Wallis-et-Futuna

    Art. R685-1I.-Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur…
  10. Art. D685-2I.

  11. Chapitre VI : Polynésie française

    Art. R686-1I.-Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues au prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur…
  12. Art. R686-1-1Sont applicables en Polynésie française les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :
  13. Art. D686-2I.

  14. Chapitre VII : Nouvelle-Calédonie

    Art. R687-1I.-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues au prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur…
  15. Art. R687-1-1Sont applicables en Nouvelle-Calédonie les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :
  16. Art. D687-2I.