Chapitre VI : Les écoles normales supérieures

Code de l'éducation · articles D716-1 à R716-3 · 3 articles

01Sommaire

Subdivisions

02Articles

Les 3 articles

  1. Section 1 : Régime applicable aux écoles normales supérieures

    Art. D716-1Les dispositions relatives aux écoles normales supérieures mentionnées à l'article L.

  2. Section 2 : Gouvernance › Sous-section 1 : Sécurité des biens et des personnes

    Art. R716-2Les dispositions des articles R.

  3. Section 2 : Gouvernance › Sous-section 2 : Discipline

    Art. R716-3Le pouvoir disciplinaire prévu aux articles L.