Titre II : Des atteintes à la personne humaine
Code pénal · articles 221-1 à 228-1 · 345 articles
01Sommaire
Subdivisions
- Chapitre Ier : Des atteintes à la vie de la personne articles 221-1 à 221-11-1
- Chapitre Ier bis : Des atteintes à la personne constituées par les disparitions forcées articles 221-12 à 221-17
- Chapitre Ier ter : Des homicides et blessures routiers articles 221-18 à 221-21
- Chapitre II : Des atteintes à l'intégrité physique ou psychique de la personne articles 222-1 à 222-67-1
- Chapitre III : De la mise en danger de la personne articles 223-1 à 223-20
- Chapitre IV : Des atteintes aux libertés de la personne articles 224-1 à 224-10
- Chapitre V : Des atteintes à la dignité de la personne articles 225-1 à 225-26
- Chapitre VI : Des atteintes à la personnalité articles 226-1 à 226-32
- Chapitre VII : Des atteintes aux mineurs et à la famille articles 227-1 à 227-33
- Chapitre VIII : Du retrait total ou partiel de l'autorité parentale et du retrait de l'exercice de l'autorité parentale article 228-1