Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Code de la santé publique · articles R1331-1 à R1339-4 · 424 articles
01Sommaire
Subdivisions
- Chapitre Ier : Salubrité des immeubles et des agglomérations articles R1331-1 à R1331-78
- Chapitre II : Piscines et baignades articles D1332-1 à D1332-54
- Chapitre III : Rayonnements ionisants articles R1333-1 à R1333-175
- Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante et contre les nuisances sonores articles R1334-1 à R1334-29-9
- Chapitre V : Pollutions atmosphériques et déchets articles R1335-1 à R1335-23
- Chapitre VI : Prévention des risques liés au bruit articles R1336-1 à R1336-16
- Chapitre VII : Dispositions pénales articles R1337-1 à R1337-18
- Chapitre VIII : Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine articles D1338-1 à R1338-10
- Chapitre IX : Centres régionaux de pathologies professionnelles et environnementales articles R1339-1 à R1339-4