Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R)

Code de l'environnement · articles R543-1 à D543-370 · 311 articles

01Sommaire

Subdivisions

Section 1 : Déchets d'activités de soins et assimilés article R543-1
Section 2 : Déchets d'exploitation et résidus des cargaisons des navires article R543-2
Section 3 : Huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles articles R543-3 à R543-14
Section 4 : Substances dites " PCB " articles R543-17 à R543-41
Section 5 : Emballages articles R543-42 à R543-74
Section 6 : Fluides frigorigènes utilisés dans les équipements thermodynamiques articles R543-75 à R543-123
Section 7 : Piles et accumulateurs articles R543-124 à R543-129
Section 8 : Pneumatiques articles R543-137 à R543-145
Section 9 : Voitures particulières, camionnettes, véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur articles R543-153 à R543-168
Section 10 : Equipements électriques et électroniques articles R543-171-1 à R543-206-4
Section 11 : Imprimés papiers et papiers à usage graphique destinés à être imprimés articles R543-207 à R543-213-1
Section 12 : Produits textiles d'habillement, chaussures, linge de maison destinés aux ménages, et produits textiles neufs pour la maison articles R543-214 à R543-219
Section 13 : Biodéchets articles R543-225 à R543-227-2
Section 14 : Produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement articles R543-228 à R543-239
Section 15 : Eléments d'ameublement articles R543-240 à R543-256-1
Section 16 : Bouteilles rechargeables de gaz destinées à un usage individuel et déchets de bouteilles de gaz articles R543-257 à R543-270
Section 17 : Recyclage des navires articles D543-271 à R543-277
Section 18 : Déchets de papier, de métal, de plastique, de verre, de textiles, de bois, de fraction minérale et de plâtre articles D543-278 à D543-287
Section 19 : Produits ou matériaux de construction du secteur du bâtiment articles R543-288 à R543-290-12
Section 20 : Méthanisation de déchets non dangereux ou de matières végétales brutes articles D543-291 à D543-293
Section 22 : Bateaux de plaisance ou de sport articles R543-297 à R543-302
Section 24 : Produits du tabac articles R543-309 à R543-310-2
Section 25 : Boues et digestats de boues d'épuration articles R543-311 à R543-313
Section 26 : Jouets article R543-320
Section 27 : Articles de sport et de loisirs article R543-330
Section 28 : Articles de bricolage et de jardin article R543-340
Section 29 : Dispositions communes aux emballages ménagers et aux imprimés papiers et papiers à usage graphique articles D543-350 à D543-355
Section 30 : Textiles sanitaires à usage unique articles R543-360 à R543-364
Section 31 : Engins de pêche contenant du plastique article D543-370